Réglement intérieur

tel qu’il a été approuvé par l’A. G. O. du 29 IV 1995 et l’A. G. E. du 19 IV 1997, et modifié par les AGE du 18 IV 1998 et du 06 IV 2002 (il est conforme aussi aux décisions du conseil d’administration du 20 décembre 2005)

Champ d’activités.

Article 1: Le champ d’activités de l’ASCETE s’étend à des activités « périphériques » (relativement à ses buts essentiels qui, eux, sont définis par l’article 2 des statuts) ; par exemple :

  • Suivis de peuplement.
  • Etudes d’impact.
  • Caractérisation des taxons, notamment ceux à détermination problématique.
  • Reconstitutions paléogéographiques.
  • Caractérisation du cadre géographique.
  • Caractérisation du cadre végétal.
  • Caractérisation du cadre bioclimatique.

Ressources.

Article 1: Il est admis le principe qu’un faible pourcentage (de l’ordre de 5 %) des crédits accordés pour les études ira alimenter la trésorerie de l’ASCETE.

Conseil d’administration. Bureau.

Article 1: Le conseil d’administration peut coopter de nouveaux membres, en attendant leur élection lors de l’Assemblée Générale la plus proche.

Article 2: Un membre du conseil d’administration empêché d’assister à une réunion peut donner par écrit à n’importe quel autre administrateur le pouvoir de le représenter et de voter en son nom. Le nombre de pouvoirs qu’une même personne peut détenir est limité à 1.

Pouvoirs en Assemblée Générale.

Article 1: Le nombre maximum de pouvoirs qu’une même personne peut détenir en assemblée générale ordinaire et en assemblée générale extraordinaire est fixé à deux.

Revue.

Article 1: Les candidats au comité de rédaction doivent être agréés par le conseil d’administration. Ils doivent être aussi membres de l’ASCETE¹.

Article 2: La durée de leur mandat est de 3 ans, renouvelable.

Article 3: La fonction du comité de rédaction est la suivante :

  1. Effectuer un premier tri des articles reçus (cela pourrait être confié à un comité restreint) ; cela consisterait par exemple à amener les auteurs à améliorer la logique interne de leur texte, à leur proposer des modifications sur la forme, à les inciter à envisager l’aspect entomocénotique de leur travail lorsque le sujet s’y prête, etc., et aussi à rejeter les articles pas du tout dans l’esprit de la revue ou vraiment trop insuffisants.
  2. Envoyer les articles retenus au(x) membre(s) du comité de lecture compétent(s)².
  3. Définir les normes de présentation de notre revue (à faire entériner par le conseil d’administration).
  4. Mettre en forme les textes définitivement retenus.

Article 4: Pour pouvoir publier dans la revue il faut qu’un des signataires soit à jour de sa cotisation.


¹ Lors du conseil d’administration du 20 décembre 2005 cinq membres de l’ASCETE ont été élus membres du comité de rédaction(« Courrier de l’ASCETE » n° 27, page 3). Ont accepté : B. Defaut, J.P. Besson et G. Jacquemin.
² Extrait du compte-rendu du conseil d’administration du 20 décembre 2005, à propos du « comité de lecture» : « Il n’est prévu nulle part dans nos textes (statuts, règlement intérieur), mais il est tout de même évoqué « en passant » dans l’article 3 de la rubrique « Revue » du règlement intérieur. Son rôle est classique : donner une opinion sur la valeur de l’article et surtout donner des conseils pour améliorer quand c’est nécessaire. Il n’est peut-être pas besoin dele formaliser très précisément. Remplissent la fonction de membre du comité de lecture les personnes compétentes sur le sujet de l’article qui acceptent de répondre à notre sollicitation. (…). Vote: Il est décidé à l’unanimité de ne rien modifier».